Projet Esker
Projet principal de la SESAT de 2012 à 2022, le Projet Esker vise à moduler l’aménagement, la gestion et l’utilisation des eskers et moraines aquifères de l’Abitibi-Témiscamingue afin de favoriser leur pérennité.
SESAT 2010
Aires de protection des captages desservant >500 personnes en eau potable
Vingt-quatre (24) prélèvements de cette catégorie, sous la responsabilité de vingt-et-une (21) villes et municipalités, sont recensés en Abitibi-Témiscamingue.
Ce regroupement de territoires représente une composante particulièrement sensible de l’aménagement du territoire régional et sera à la base de discussions entourant la modulations de plusieurs usages du territoire, au cours des prochaines années.
SESAT 2018
Grands préleveurs d’eau de l’Abitibi-Témiscamingue
Au Québec, les débits de prélèvements des grands préleveurs d’eau (>75m3/j) sont considérés être une information privée, ce qui ne concorde pas avec le statut de chose commune attribué à l’eau par le code civil du Québec et réitéré par la Loi sur l’eau (C-6.2). Mais en Abitibi-Témiscamingue, dans le cadre d’une démarche de demande d’accès à l’information de la SESAT, tous les préleveurs recensés en 2013 ont accepté de divulguer cette information, générant ainsi un important précédent.
SESAT 2018
Cadre de gouvernance pour l’exploitation industrielle et commerciale de l’eau en Abitibi-Témiscamingue
La SESAT a publié ce Cadre de gouvernance en 2020 après un exhaustif travail de documentation et de consultation régionale. Y sont répertoriées dix-neuf propositions de gouvernance qui vont au-delà du cadre légal mais qui reflètent les attentes consensuelles de la région pour les industries et commerces qui exploitent l’eau d’ici.
SESAT 2010
Mémoires
- Projets de lois et projets de règlements -
Le gouvernement du Québec est de loin le plus important gestionnaire de l’eau souterraine au Québec. Les consultations publiques qu’il tient lors de l’élaboration ou de la modifications de ses lois et règlements représentent ainsi des occasions importantes de promouvoir les particularités régionales, notamment les eskers et moraines aquifères, dans l’évolution du cadre légal en vigueur.
Royal Nickel Corporation 2012
Mémoires
- Projets miniers -
Les mines sont les plus grands préleveurs d’eau souterraine en Abitibi-Témiscamingue. Bien que l’extraction d’importantes quantités d’eau constitue un aspect récurrent et incontournable de tout développement minier, chaque projet est unique et implanté dans un environnement unique. Les mémoires de la SESAT visent à bonifier les études d’impact sur l’environnement (ÉIE) déposées par les promoteurs afin que l’État puisse juger de chaque projet de façon éclairée.
SESAT 2020
Mémoires
- Divers -
SESAT 2009